ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 61

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
17 février 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 061/1

Communication de la Commission au sens de l’article 4 de la directive 2000/84/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été — Calendrier de la période de l’heure d’été

1

2016/C 061/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7891 — The Carlyle Group/Comdata) ( 1 )

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2016/C 061/3

Avis à l’attention des personnes, entités et organismes auxquels s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/101/PESC du Conseil, telle que modifiée par la décision (PESC) 2016/220 du Conseil, et par le règlement (CE) no 314/2004 du Conseil concernant certaines mesures restrictives à l’égard du Zimbabwe

2

2016/C 061/4

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (CE) no 314/2004 du Conseil concernant certaines mesures restrictives à l’égard du Zimbabwe

3

Commission européenne

2016/C 061/5

Taux de change de l'euro

4

2016/C 061/6

Décision d’exécution de la Commission du 11 février 2016 adoptant des décisions d’importation de l’Union pour certains produits chimiques conformément au règlement (UE) no 649/2012 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les décisions 2005/416/CE et 2009/966/CE de la Commission

5

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2016/C 061/7

Liste des États membres et de leurs autorités compétentes concernant l’article 15, paragraphe 2, l’article 17, paragraphe 8, et l’article 21, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil

17

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Banque européenne d'investissement

2016/C 061/8

Programme de parrainage EIBURS de l’Institut BEI — Résultat de l’appel de propositions

23

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2016/C 061/9

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7928 — RPC Group/GCS) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

25

AUTRES ACTES

Commission européenne

2016/C 061/10

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

26

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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