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Document L:2002:057:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 57, 27 février 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 57
45e année
27 février 2002
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
......
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
2002/156/EC
*Décision de la Commission, du 31 janvier 2001, déclarant une opération de concentration incompatible avec le marché commun et avec le fonctionnement de l'accord EEE (Affaire COMP/M.2097 — SCA/Metsä Tissue) (notifiée sous le numéro C(2001) 177) (1) 1
Rectificatifs
Rectificatif au règlement (CE) no 2423/2001 de la Banque centrale européenne du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13) (JO L 333 du 17.12.2001) 34
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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