Enregistrement EMAS
En contrôlant et en améliorant systématiquement la performance environnementale de votre entreprise, vous pouvez contribuer à réduire sa consommation énergétique, garantir que les ressources utilisées ne nuisent pas à l'environnement et améliorer sa réputation. Vous pouvez également demander à enregistrer votre entreprise au titre du système de management environnemental et d'audit de l'UE (EMAS).
Avantages de l’enregistrement EMAS pour votre entreprise
EMAS peut aider votre entreprise à:
- réduire les coûts de gestion des ressources et des déchets;
- réduire au minimum les risques environnementaux et le risque d’amendes liées à la législation environnementale;
- respecter la réglementation;
- bénéficier d'allégements réglementaires (inspections et obligations de déclaration, par exemple);
- améliorer ses relations avec son personnel et ses partenaires extérieurs;
- améliorer en permanence sa performance environnementale;
- bénéficier d’un avantage concurrentiel en améliorant sa crédibilité, sa transparence et sa réputation auprès de ses clients.
La procédure d'enregistrement EMAS est transparente et le système de management environnemental est contrôlé par une partie tierce indépendante, ce qui garantit sa crédibilité. Une fois enregistrée, l'entreprise peut utiliser le logo EMAS.
Exigences concernant l’enregistrement EMAS
Pour obtenir l'enregistrement EMAS, vous devez:
- effectuer une analyse environnementale complète afin d’évaluer l’impact de votre entreprise;
- adopter une politique et un programme en faveur de l'environnement associant le personnel et les parties prenantes extérieures;
- instaurer et mettre en œuvre un système de management environnemental;
- préparer une déclaration environnementale;
- faire vérifier le système de management environnemental et valider la déclaration environnementale par un vérificateur environnemental.
Vous pouvez contacter l'autorité compétente de votre pays pour obtenir une aide technique et des informations sur la mise en œuvre de l'EMAS:
Choisir un pays
EMAS pour les PME
Si vous êtes une PME, l'enregistrement EMAS vous donne une série d'avantages:
- vous ne devez procéder à la vérification complète du système que tous les quatre ans, au lieu de trois, ce qui réduit les charges administratives et permet des périodes plus longues entre les audits;
- le délai fixé pour effectuer l'audit interne peut être prolongé d'un an à deux ans;
- vous pouvez publier votre déclaration environnementale tous les deux ans, et non tous les ans, à condition de transmettre tous les ans la déclaration non validée et mise à jour à l'autorité compétente;
- les vérificateurs environnementaux tiennent compte des caractéristiques spécifiques de la PME lors de l'évaluation du système de management environnemental et de la déclaration;
- les droits d'enregistrement sont proportionnels à la taille de la PME.
Certains pays et régions de l'UE proposent une aide financière pour la demande d'enregistrement EMAS. Vous pouvez contacter l'autorité compétente pour savoir si cette aide s'applique dans votre pays.
Histoire vécue
La transition écologique facilitée: l’expérience de Sofia avec l’EMAS
Sofia dirige une petite entreprise manufacturière au Portugal et tient beaucoup à
réduire l’impact de son activité sur l’environnement. Pour montrer son engagement
en faveur de la durabilité, elle décide d’enregistrer son entreprise auprès du système
de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’UE.
Dans un premier temps, Sofia s’inquiète du temps et des coûts liés à cette démarche,
mais elle se rend compte rapidement que l’EMAS facilite les choses pour les petites
entreprises comme la sienne. Par exemple, l’entreprise de Sofia ne doit faire l’objet
d’un examen majeur que tous les quatre ans au lieu de trois, les contrôles internes
peuvent être répartis sur deux ans, et sa déclaration environnementale ne doit être
mise à jour que tous les deux ans.
Même les droits d’enregistrement ont été adaptés à la taille de son entreprise. En outre, Sofia découvre que sa région offre un soutien financier pour l’enregistrement EMAS, ce qui rend la décision d'adopter une démarche écologique encore plus abordable.
Utiliser les outils et l'aide disponibles
Si vous souhaitez demander un enregistrement EMAS, vous pouvez utiliser EMAS Easy, un outil global pour mettre en œuvre le système. Il aidera votre entreprise à mettre en œuvre l’EMAS en tenant compte de la taille, de la capacité financière et de la culture organisationnelle de votre PME. Consultez le guide EMAS Easy et suivez les différentes étapes de l'enregistrement EMAS.
Si vous souhaitez une aide supplémentaire, consultez EMAS pour les PME.