2014/2779(RSP)
Résolution sur l'emploi et les aspects sociaux de la stratégie Europe 2020
Informations de base
2014/2779(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 3339 16/10/2014 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Emploi, affaires sociales et inclusion ANDOR László
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 16/10/2014 | Débat au Conseil | ||
| 25/11/2014 | Décision du Parlement | T8-0060/2014 | |
| 25/11/2014 | Résultat du vote au parlement | ||
| 25/11/2014 | Débat en plénière | ||
| 25/11/2014 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2014/2779(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
EMPL/8/00910
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE539.660 08/10/2014 Amendements déposés en commission PE539.649 08/10/2014 Amendements déposés en commission PE539.655 08/10/2014 Proposition de résolution B8-0252/2014 19/11/2014 Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0060/2014 25/11/2014 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)64 10/03/2015