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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 18 mai 2015 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Éloge funèbre
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
4.
Élection d'un Vice-président du Parlement européen (délai de dépôt des candidatures): voir procès-verbal
5.
Calendrier des périodes de session du Parlement en 2016: voir procès-verbal
6.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
7.
Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
8.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
9.
Déclaration écrite (article 136 du règlement): voir procès-verbal
10.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
11.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
12.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
13.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
14.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
15.
Ordre des travaux
16.
Indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers (débat)
17.
Financement du développement (débat)
18.
Accords sur le tabac (débat)
19.
Règles relatives à la TVA et au mini-guichet unique en matière de TVA pour les services numériques, les livres et les journaux dans l'Union européenne (débat)
20.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
21.
Des soins de santé plus sûrs en Europe (brève présentation)
22.
Créneaux de croissance verte pour les PME (brève présentation)
23.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
24.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(510 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(2202 kb)
Avis juridique
-
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