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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 21 octobre 2024 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidente
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Composition du Parlement
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Négociations avant la première lecture du Conseil (article 73 du règlement)
 8.Rectificatifs (article 251 du règlement)
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 81 du règlement)
 10.Ordre des travaux
 11.Journée internationale pour l'élimination de la pauvreté (débat)
 12.Allocution de Enrico Letta - présentation du rapport "Bien plus qu'un marché"
 13.Donner au marché unique les moyens d’apporter à tous les citoyens un avenir durable et la prospérité (débat)
 14.Mise en œuvre du ciel unique européen ***II (débat)
 15.Une Europe plus forte pour des produits plus sûrs afin de mieux protéger les consommateurs et de lutter contre la concurrence déloyale: renforcer la surveillance par l'UE du commerce électronique et des importations (débat)
 16.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 17.Ordre du jour de la prochaine séance
 18.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 19.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
I.Dépôt de documents
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (139 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (2 kb) Résultat des votes par appel nominal (101 kb) 
 
Procès-verbal (139 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (2 kb) Résultat des votes par appel nominal (101 kb) 
 
Procès-verbal (77 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (18 kb) Résultat des votes par appel nominal (23 kb) 
 
Procès-verbal (262 kb) Liste de présence (81 kb) Résultats des votes (53 kb) Résultat des votes par appel nominal (102 kb) 
Dernière mise à jour: 6 décembre 2024Avis juridique - Politique de confidentialité