10e législature Sylvie JOSSERAND
Groupes politiques
- 16-07-2024 / 26-09-2024 : Groupe Patriotes pour l’Europe - Membre
Partis nationaux
- 16-07-2024 / 26-09-2024 : Rassemblement national (France)
Membre
- 19-07-2024 / 26-09-2024 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
- 19-09-2024 / 26-09-2024 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie
- 19-09-2024 / 26-09-2024 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud
Membre suppléante
- 19-07-2024 / 26-09-2024 : Sous-commission "Droits de l'homme"
Autres activités parlementaires
Questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU
Les députés peuvent poser des questions avec demande de réponse écrite à la BCE ainsi que des questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Ces questions sont d’abord soumises au président de la commission compétente. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.
Réponses aux questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU
Réponse aux questions des députés à la BCE ainsi qu’aux questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.
Déclarations
Toutes les déclarations ci-après ont été signées par le député, même si la signature n’est pas visible dans la version en ligne.