Matthias
GROOTE
Rapport(s) - en tant que rapporteur - 7ème législature Matthias GROOTE
Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (refonte)
04-02-2014
A7-0087/2014
PE516.935v02-00
ENVI
Matthias GROOTE
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant certaines directives dans les domaines de l'environnement, de l'agriculture, de la politique sociale et de la santé publique en raison du changement de statut de Mayotte à l'égard de l'Union
20-11-2013
A7-0399/2013
PE521.784v02-00
ENVI
Matthias GROOTE
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil portant acceptation, au nom de l'Union européenne, de l'amendement des articles 25 et 26 de la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
29-10-2013
A7-0356/2013
PE519.755v02-00
ENVI
Matthias GROOTE
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides, en ce qui concerne certaines conditions d'accès au marché
25-10-2013
A7-0354/2013
PE516.835v03-00
ENVI
Matthias GROOTE
RAPPORT contenant des recommandations de la Commission sur les droits du Parlement durant la procédure de nomination des futurs directeurs exécutifs de l'Agence européenne pour l'environnement – modification de l'article 9 du règlement (CE) n° 401/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relatif à l'Agence européenne pour l'environnement et au réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement
16-07-2013
A7-0264/2013
PE510.522v02-00
ENVI
Matthias GROOTE
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de clarifier les dispositions relatives au calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre
25-02-2013
A7-0046/2013
PE498.154v02-00
ENVI
Matthias GROOTE
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 1999/4/CE, 2000/36/CE, 2001/111/CE, 2001/113/CE et 2001/114/CE en ce qui concerne les compétences à conférer à la Commission
25-02-2013
A7-0045/2013
PE498.036v02-00
ENVI
Matthias GROOTE
RECOMMANDATION sur la proposition de décision du Conseil sur la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole additionnel de Nagoya - Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
19-12-2012
A7-0429/2012
PE494.594v02-00
ENVI
Matthias GROOTE