Béatrice PATRIE
Béatrice PATRIE
France

Date de naissance : , Lorient

6ème législature Béatrice PATRIE

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Parti socialiste (France)

Présidente

  • 20-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
  • 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek

Membre

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 15-09-2004 / 19-09-2004 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
  • 15-09-2004 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
  • 22-09-2004 / 13-07-2009 : Conférence des présidents des délégations
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 31-01-2007 / 09-07-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 10-07-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires étrangères

Membre suppléante

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 31-01-2007 / 09-07-2007 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 10-07-2007 / 13-07-2009 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Explications de vote

03-09-2008 P6_CRE(2008)09-03(3-151)

Liban (débat)

09-04-2008 P6_CRE(2008)04-09(3-046)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU

Les députés peuvent poser des questions avec demande de réponse écrite à la BCE ainsi que des questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Ces questions sont d’abord soumises au président de la commission compétente. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.

Réponses aux questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU

Réponse aux questions des députés à la BCE ainsi qu’aux questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.